PUBLICATION

 

Editeur du site :

Le site www.srcj.fr est la propriété exclusive de :
SOCIETE REGIONALE DES CITES JARDINS – SA d’HABITATIONS A LOYER MODERE

Société anonyme à conseil d’administration au capital de 350 567 €

Immatriculée 454 501 289 RCS Lille Métropole

Siège social : 7, rue de Tenremonde – 59000 Lille

 

Directeur de la publication :

Le directeur de la publication est Monsieur Frédéric BODART, Directeur Général de la Société Régionale des Cités Jardins.

 

Responsable de la rédaction :

La responsable de la rédaction est Mme Frédérique RIDEL, Directrice Communication Groupe Procivis Nord.

 

Conception et réalisation :

Conception et réalisation du site par NICE TO MEET YOU

Société A Responsabilité Limitée créée le 17/08/2009 et au capital social de 20 000 €

Immatriculée n° 514 009 950 RCS Lille Métropole

Siège social : 29 Rue Edouard Delesalle, 59800 Lille

ntmy.fr

 

Hébergement :

ODISO SARL 49537962000018
03 20 68 56 16
Siège social : 45 Boulevard du Général Leclerc, 59100 Roubaix
Numéro de téléphone : 0 820 698 765

 

Crédits photographiques

Les illustrations et les photos présentées sur le site www.srcj.fr ne sont pas contractuelles. Crédits photos et illustrations : Laurent Mayeux, Denis Paillard, François Houtte, LD3D, iStock, Fotolia et Shutterstock.

 

DONNÉES NOMINATIVES (LOI INFORMATIQUE & LIBERTÉS) :

Le traitement des données nominatives collectées au travers du site www.srcj.fr est déclaré auprès de la Commission Nationale Informatique et Libertés (CNIL) en application de la loi n° 78-17 du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés modifiées.

Les informations à caractère personnel communiquées à l’éditeur par les utilisateurs du site Internet, par les formulaires, questionnaires ou courriels sont destinées au traitement des demandes. Elles seront transmises aux différents services concernés de la société SOCIÉTÉ RÉGIONALE DES CITES JARDINS pour les nécessités de gestion.

Conformément à la loi susvisée, vous disposez d’un droit permanent d’accès, de rectification, d’opposition, de suppression et d’information portant sur les données vous concernant en écrivant à :

 

Société Régionale des Cités Jardins

7, rue de Tenremonde

59000 Lille

 

 

CONDITIONS D’UTILISATION DU SITE

 

L’internaute reconnaît avoir pris connaissance au moment de la consultation et de l’utilisation du site, des présentes conditions générales sur cet écran et déclare expressément les accepter sans réserve.
Les présentes conditions générales peuvent être imprimées et sont consultables à tout moment.
L’internaute reconnaît disposer de la compétence et des moyens nécessaires pour accéder et utiliser le présent site.
L’internaute reconnaît avoir vérifié que la configuration informatique utilisée par lui ne contient aucun virus et qu’elle est en bon état de fonctionnement.
Enfin avant toute navigation sur le site, l’utilisateur reconnaît s’être assuré que le navigateur permet un accès sécurisé du site.

 

Contenu :

Les informations et propositions présentées sur le site www.srcj.fr le sont à titre indicatif et n’ont pas de caractère contractuel.

Bien que le site www.srcj.fr fasse l’objet de mises à jour régulières, la société éditrice ne saurait garantir la complétude, la disponibilité et l’actualité des informations et propositions diffusées sur son site et se réserve la possibilité de modifier le contenu du site ou d’en interrompre l’accès sans préavis.

Toute personne souhaitant obtenir des informations sur les services, offres commerciales, conditions contractuelles et tarifaires doit s’adresser directement à la société SOCIETE REGIONALE DES CITES JARDINS.

Confidentialité :

Il est rappelé les risques inhérents à la transmission électronique des informations notamment en matière de retards, omissions, inexactitudes ou atteinte à la confidentialité des correspondances. L’indication d’une adresse électronique pour l’envoi d’une réponse se fait sous la seule responsabilité de l’intéressé et la responsabilité de l’éditeur ne saurait être engagée à quelque titre que ce soit si la confidentialité de l’échange n’était pas assurée, notamment en cas d’indication d’une adresse électronique professionnelle.

 

Virus :

De façon générale, il appartient à chaque utilisateur de prendre toutes les mesures appropriées de façon notamment à protéger ses propres données et/ou logiciels de la contamination d’éventuels virus circulant sur Internet. En aucun cas l’éditeur ne pourra être tenu pour responsable des dommages directs ou indirects résultant de l’utilisation du site www.srcj.fr ou d’autres sites qui lui sont liés.

 

Propriété Intellectuelle :

L’ensemble des données figurant sur le site www.srcj.fr (textes, logos, images, vidéos, sons et contenus multimédias) sont la propriété exclusive de l’éditeur et/ou de ses partenaires et/ou font l’objet d’un droit d’utilisation ou d’exploitation à son/leur profit.

Conformément à l’article L.122-4 du Code de la Propriété Intellectuelle, toute reproduction, représentation, diffusion, entout ou partie du contenu de ce site sur quelque support ou par tout procédé que ce soit est interdite sans accord écrit et préalable de l’éditeur.

Le non respect de cette interdiction constitue une contrefaçon susceptible d’engager la responsabilité civile et pénale du contrefacteur (article L. 335-2 et suivants du code de la Propriété Intellectuelle).

 

Liens Hypertextes (depuis et vers notre site) :

L’existence de liens sur ce site vers d’autres sites ne constitue pas une validation de ces sites ou de leur contenu.

Il appartient à l’internaute d’utiliser ces informations avec discernement et esprit critique. La responsabilité de l’éditeur ne saurait être engagée quant aux informations, opinions et recommandations formulées sur les sites des tiers, partenaires et entités juridiquement indépendantes quand bien même elles appartiendraient à un même groupe ou réseau.

Tout lien hypertexte vers le site www.srcj.fr doit faire l’objet d’une autorisation expresse et préalable de l’éditeur et dans tous les cas les pages du site www.srcj.fr ne doivent pas être imbriquées à l’intérieur des pages d’un autre site, mais accessibles par l’ouverture d’une fenêtre.

 

Pourquoi SOCIETE REGIONALE DES CITES JARDINS utilise des cookies ? 

SOCIETE REGIONALE DES CITES JARDINS utilise des cookies pour vous fournir une expérience utilisateur optimale et adaptée à vos préférences personnelles. En utilisant les cookies, SOCIETE REGIONALE DES CITES JARDINS fait en sorte que vous n’ayez pas à saisir les mêmes informations à chaque fois que vous visitez notre site Internet. Les cookies sont également utilisés pour optimiser la performance du site. A titre d’exemple, ils facilitent votre navigation et vous aident à trouver un contenu spécifique plus rapidement.

Accepter ou refuser l’enregistrement des cookies :

Les utilisateurs ont la possibilité d’accepter ou de refuser les cookies. Ils peuvent également supprimer à tout moment les témoins de connexion enregistrés en paramétrant leur navigateur Internet.

Paramétrage des cookies sur les différents navigateurs :

Internet Explorer : http://windows.microsoft.com/fr-fr/internet-explorer/delete-manage-cookies
Firefox : https://support.mozilla.org/fr/kb/activer-desactiver-cookies
Opéra : http://help.opera.com/Windows/9.20/fr/cookies.html
Chrome : https://support.google.com/accounts/answer/61416?hl=fr
Safari : http://support.apple.com/kb/HT1677?viewlocale=fr_FR

 

Droit applicable et juridiction compétente :

Le site www.srcj.fr son contenu et son éditeur sont soumis au droit français.

Le site www.srcj.fr est destiné à l’information des internautes sur le territoire français.
Toute utilisation qui en est faite est réputée intervenir sur le territoire français et à ce titre doit respecter la législation française. Pour tout litige portant le site www.srcj.fr et son contenu, les tribunaux du ressort du siège social de la société éditrice sont seuls compétents.